Déposée le 5 mars 1980 par DART CONTAINERLINE LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DART CONTAINERLINE LTD domicilié(e) 1155 OUEST BOULEVARD DORCHESTER, MONTREAL, PROVINCE DE QUEBEC (CANADA). - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150121.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 1990.
DART CONTAINERLINE LTD a également déposé les autres marques suivantes : DART
DART CONTAINERLINE LTD - 1155 OUEST BOULEVARD DORCHESTER, MONTREAL, PROVINCE DE QUEBEC (CANADA). - Canada
CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France
Inscription - Concession de licence n°10971 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09
Inscription - Concession de licence n°10969 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10970 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°10968 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10903 - Publication au BOPI
SERVICES RELATIFS AU TRANSPORT DE MARCHANDISES EN CONTENEURS PAR AIR, TERRE, MER ET VOIES D'EAU. CONTENEURS D'EXPEDITION POUR LE TRANSPORT PAR TERRE, AIR, MER ET VOIES D'EAU DE MARCHANDISES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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